Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL PERIGORD
Numéro de dépôt :
1437657
Date de dépôt :
24/09/1987
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
24/09/1997
Présentation de la marque ROYAL PERIGORD
Déposée le 24 septembre 1987 par monsieur Elie DENOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « ROYAL PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL PERIGORD est expirée depuis le 24 septembre 1997.
Elie DENOIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17